Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

5 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "07/02/2019" du filtre Date de séance

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Père Faller" à BELLEMAGNY pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses - Section II", sise au 32 rue Paul Cézanne, Centre d'Affaires le Trident à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Les Fontaines", sites de LUTTERBACH, de KEMBS et de HORBOURG WIHR pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tites Pousses - Section I", sise au 32 rue Paul Cézanne, Centre d'Affaires le Trident à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page